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pour les équipements de manutention et le trafic du côté piste, en vue d’atténuer les émissions.
Améliorations dans les systèmes de mouvement au sol des aéronefs, par exemple voies de circulation conçues pour
réduire les émissions.
Note.— Les deux premiers éléments ne sont pertinents que dans la mesure où il est présumé que les
aéronefs pourraient contribuer ou contribuent à un problème de qualité de l’air locale.
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27
Appendice 2
GUIDE DES INSTALLATIONS ET SERVICES À PRENDRE
EN COMPTE DANS LA DÉTERMINATION DES COÛTS TOTAUX
DES SERVICES DE NAVIGATION AÉRIENNE1
Gestion du trafic aérien
Gestion du trafic aérien (ATM). Gestion dynamique intégrée du trafic aérien et de l’espace aérien incluant les services
de la circulation aérienne (ATS), la gestion de l’espace aérien et la gestion des courants de trafic aérien (ATFM)
— avec sécurité, économie et efficience — par la fourniture d’installations et de services sans discontinuité en
collaboration avec toutes les parties et faisant intervenir des fonctions en vol et au sol.
L’ATS se compose du contrôle de la circulation aérienne (ATC), du service d’information de vol (FIS) et du service
d’alerte. L’ATC comprend de plus les services complémentaires suivants :
Contrôle d’aérodrome. Service du contrôle de la circulation aérienne pour la circulation d’aérodrome, assuré exclusivement
par les tours de contrôle d’aérodrome.
Contrôle d’approche. Service du contrôle de la circulation aérienne pour les aéronefs en vol contrôlé à l’arrivée ou au
départ. Ce service comprend les services assurés dans une région de contrôle terminale, c’est-à-dire une région
de contrôle normalement établie au carrefour de routes ATS aux environs d’un ou de plusieurs aérodromes
importants. Le contrôle d’approche est assuré par une tour de contrôle d’aérodrome ou par un centre de contrôle
régional. Ou bien, il peut aussi être assuré par un organisme assurant le contrôle d’approche lorsqu’il est jugé
nécessaire ou souhaitable d’établir un tel organisme.
Contrôle régional. Service du contrôle de la circulation aérienne pour les aéronefs en vol contrôlé à l’intérieur des
régions de contrôle (en route), assuré par un centre de contrôle régional ou, rarement, lorsqu’aucun centre de
contrôle régional n’a été établi, par un organisme assurant le contrôle d’approche.
Le FIS et le service d’alerte sont fournis à tous les aéronefs contrôlés par l’ATC ou qui, autrement, sont connus
des organismes ATS compétents. De plus, le service d’alerte est fourni à tout aéronef dont on sait ou dont on croit
qu’il fait l’objet d’un acte d’intervention illicite.
L’ATFM comporte généralement un organisme central de gestion des courants de trafic. Une cellule (ou un poste
de gestion des courants de trafic) est établie dans chaque centre de contrôle régional participant.
1. De plus amples éléments indicatifs concernant la détermination et la ventilation des coûts des services de navigation aérienne
figurent dans le Manuel sur l’économie des services de navigation aérienne (Doc 9161).
Politique de l’OACI sur les redevances d’aéroport
28 et de services de navigation aérienne
Systèmes de communications, de navigation et de surveillance
Systèmes aéronautiques sol ou satellitaires de communications (air-sol et sol-sol), de navigation et de surveillance
nécessaires à la sécurité et à la régularité des vols. Les principaux éléments de ces systèmes sont les suivants :
Communications. Installations et services sol ou satellitaires nécessaires au service fixe aéronautique (SFA), au service
mobile aéronautique (SMA) et au service de diffusion aéronautique.
Navigation. Aides radio et visuelles au sol conventionnelles à la navigation, au système mondial de navigation par
　
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